ENIB CSA
Par Christophe le mardi 26 mars 2024, 10:19 - ENIB CSA - Lien permanent
Compte rendu CSA
1 . Fonctionnement de l'instance
Désignation du secrétaire adjoint
2. Point sur l'actualité
Retour sur l'audit CTI,
Processus INP / EPE, et passage d'EPA à EPSCP pour l'ENIB
Le Direction de l'ENIB nous informe que nous avons des statuts un peu près stabilisés pour l'EPE et l'INP. Les équipes de direction de l'ENIB et de l'UBO sont entrain de consolider ces documents avant présentation à l'ensemble de la communauté. La direction rappel que même si l'EPE peut déroger au code de l'éducation, la volonté politique été de rester au plus près du code de l'éducation et des statuts de l'université.
Le SNPTES, qui participe au groupe de travail des rédactions des statuts, informe qu'il a adressé un mail avec l'ensemble de ces remarques. Voici quelques-unes de nos demandes :
Article 42 :
Il est institué un comité social d’administration unique de l’établissement, composé de membres élus dans les conditions....
Le SNPTES a déjà exprimé son opposition à n'avoir qu'un seul CSA pour l'ensemble de l'EPE. Dans un contexte d'expérimentation, ils nous semblent indispensables, que chaque établissement (Université et INP) garde leurs propres conseils. Le SNPTES n'est en revanche pas opposé, à la fin de l’expérimentation d'étudier le fait de fusionner tous ou partie de ces instances.
De plus plus ils nous semblent importants de rappeler que les premiers échanges entre la direction de l'ENIB et les agents de l'ENIB avaient fait part de cette inquiétude, mais nous avions été conforté et rassuré sur le fait de conserver l’ensemble des instances au sein de l'INP.
Article 60 :
L’établissement-composante INP peut demander, après décision de son conseil d’administration, à se retirer de l’université.
Le SNPTES s’interroge sur le faite que se soit l'INP qui puisse demander de se retirer de l'université.
Si l'INP demande de sortir de l'université, les deux écoles internes (ESIAB et IAE) ne pourront-elles sortir de l'université sauf si le président accepte une telle sortie.
Pour le SNPTES c'est bien l'ENIB qui demandera à sortir de l'EPE et donc de l'INP.
Je rappelle aussi que si l'ENIB souhaite arrêter cette expérimentation, c'est l'ensemble de l'EPE qui tombe !
La direction défend le fait d'avoir 2 CSA dans l'EPE, l'un pour l'EPE l'autre pour l'INP afin de garantir le meilleur niveau de dialogue social.
L'ENIB souhaite que l'INP est :
Un Conseil d’administration CA
Une commission Recherche CR
Une Commission de la Formation et de la Vie universitaire CFVU
Un Comité social d'Admnistration CSA
Une Formation spécialisée en Santé, sécurité au travail F3SCT
Une Commission paritaire d'établissement CPE
Une Commission consultative paritaire des agents non titulaires CCPANT
Passage EPSCP pour l'ENIB :
Le ministère a confirmé la nécessiter pour l'ENIB à se transformer en EPSCP dans les plus brefs délais.
Le CNESR aime bien avoir aussi les statuts même s'ils ne sont pas complètement validés. Sinon il est difficile pour eux de se prononcer sur la demande.
Le CA de l'ENIB aura une majorité de représentantes personnelles et usager avec 14 élus de l'ENIB et 12 personnes de l’extérieur.
2 siège supplémentaire par rapport à aujourd'hui 1 biatss supplémentaire et 1 MCF supplémentaire.
Les nouvelles instance d'ici l'été (CA, CR, CFVU) et la mise en place des instances à l’automne prochain qui perdurera jusqu'à la mise en place
Les mandats de direction vont à leurs termes, comme celui du CSA
Nous n'avons pas à passer aux RCE avant 2027
3. Travaux en cours :
Aménagement et Déménagements RE/Rl/Scolarité/SNUM
Une présentation des plans est faite aux élus du CSA.
Le SNPTES demande quel est le Retroplanning :
Le directeur souhaite que les travaux soient aboutis en septembre.
Rendez-vous au prochain CSA pour caler les dates plus précises.
Où se retrouvent les collègues qui occupent les bureaux. En été moins de contraintes, car il y a moins de monde. La direction trouvera des solutions.
Avancement Travaux de la Douche
Le SNPTES rappelle que le Code du travail oblige l'ENIB a être doté d'une douche afin que les collègues qui exercent des travaux salissants puissent être en mesure de prendre une douche dans les meilleures conditions.
Le SNPTES souligne le travail de l'ensemble du service du patrimoine et ne remet aucunement en cause l’investissement et le professionnalisme des collègues qui y travaillent. La faute revient bien à la direction de l'ENIB qui n'a pas souhaité faire de ce sujet une priorité. Les nombreux travaux de réaménagement demander par la direction au sein de notre établissement en témoignent.
Réorganisation de l'espace pour certains collègues de Mecatro
Cette question a été soulevée par le SNPTES en Question divers. Nous indiquons à la direction que cela génère de la souffrance au niveau des collègues.
La direction nous informe qu'il y a eu 2 réunions octobre, novembre
Le SNPTES souligne que la situation est extrêmement tendue entre différentes catégories de personne au sein de la mécatronique.
Les collègues prag ont fait extrêmement d'effort la direction demande au Chercheur de faire de même.
4. Groupe de travail sur la qualité de vie au travail (tirage au sort)
Le SNPTES demande que soit rajouté le "C" de Condition (Qualité de vie et condition de travail)
Un groupe a été créé :
Groupe de travail QVCT
Anne Gwen Bosser
Suzanna Wesson
Emmanuel Delaleau
Fanny Leboucher
Christophe Berder
Le CSA a procédé à un tirage au sort entre Emmanuel et Pierre Delore pour avoir qu'un seul PU.
Le SNPTES a inscrit un signalement sur le registre hygiène et sécurité en alertant sur les conditions de travail de plusieurs collègues qui nous font remontées une très grande souffrance au travail.
Le SNPTES demande qu'un audit sur les RPS soit réalisé dans les plus brefs délais. Nous rappelons l'intérêt de faire appel à des spécialistes qui pourront caractériser, situer, hiérarchiser les différents niveaux de RPS et surtout proposer un plan d'action à la direction.
La direction est favorable à un audit, le rectorat a les moyens via les inspecteurs.
Le directeur prends part que des collègues sont en souffrance.
Concernant l'audit de RPS au CERV, elle est dans les mains de la médecine du travail.
La DRH fait le constat lorsqu'il y a des conflits, il y a des prises de position à chaud.
Le Directeur avait prévu de parler de la pétition, mais il a été pris par le souffle de la réunion. La Réunion était sympathique.
Le mal être au travail : nous y répondront avec la QVCT et peut être un audit
3. Procès-verbal des instances
Procès-verbal de la séance du CT du 25/04/2022 (document),
Procès-verbal de la séance du CT du 30/1 1/2022 (document),
Procès-verbal de la séance du CSA du 31/10/2022 (document),
Procès-verbal de la séance du CSA du 13/11/2023 (document).
Le SNPTES demande de modifier le PV du 13/11/2023. La direction prend le choix d'enlever ce PV à l'approbation du CSA et sera présentée pour le prochain.
Les 3 autres PV sont validés
4. Ressources humaines
Logiciel HAMAC,
Le SNPTES informe la direction que même si l'utilisation de hamac permet de faciliter la demande de congé, le décompte du temps travail est pour le SNPTES erroné.
La SNPTES rappelle en t autre l'une des circulaires de Béatrice Gilles qui indique qu'une journée de plus de 6h donne lieu à un décompte de 6h20 sur le temps de travail.
Le SNPTES regrette que le CSA n'ait pas été convié sur la transposition de notre charte ARTT sur le logiciel Hamac comme cela avait été dit par la direction.
Logiciel WINPAIE,
fin de version, nous devons changer d'outil . Il faudra aller sur la brique Cocktail
Formation des collègues sur cocktail fin 2024.
Signalement.net test 2 — bilan,
Pour la direction la solution n'est pas facile à prendre en main.
Pour le SNPTES, qui a testé la partie déclarant, cela est simple et rapide. Seul point noir, pour le SNPTES, le délai de réponse.
Il faudrait définir une procédure à la suite d'un signalement pour répondre à la problématique soulevée.
L’intérêt de la solution est l’anonymat possible des déclarants, mais aussi l'hystérisation des dossiers.
La direction a besoin de formation sur cette plateforme. La validation de la procédure est quand même faite.
Vote unanimement favorable
Bilan formation 2023, (document)
Vote unanimement favorable
Bilan recrutement
Le SNPTES constate de plus plus de recrutement de contractuel sur des postes statutaires.
Le faite qu'il y a de plus en plus de contractuels c'est parce que : il y a beaucoup de départ en retraite
Nous sommes dans un contexte dans une modification institutionnel change.
La pyramide d'âge de l'ENIB fait qu'il y a des changements dans les effectifs de personnel par l'ENIB.
La direction utilise la contractualisation le temps de pouvoir mettre le poste au concours.
La direction s'engage à indiquer sur les prochains documents si il s'agit d'un poste de statutaire et si oui il sera indiqué la date de mise a concours du poste.
Profil de poste de cat B
Le SNPTES rappel son inquiétude sur le faite que si aucun contractuel de l'ENIB n'a le concours que se passe-t-il ?
La direction répond que ce sera le dernier collègue de la même catégorie qui ne sera pas reconduit.
Création du service pilotage (document)
Vote unanimement favorable
Création du regroupement des services Scolarité et Relations Entreprises. (document)
Vote unanimement favorable
Questions diverses posées par le SNPTES :
- Rétroplanning de l’ensemble des CSA de l’année ? Nous avons déjà fait cette demande.
Le SNPTES rappel que la direction est tenue de bloquer date (déjà fait) et établir des ordres du jour provisionnels pour l'année.
La Direction va travailler sur ce sujet
- Point sur la repro ? Nous aimerions savoir ce que la direction souhaite faire pour la reprographie à l'ENIB.
La Direction va lancer un audit pour quantifier la qualité et la quantité de travaux à réaliser au service repro. Cela va prendre encore 2 mois !
Si vous avez des questions ou des remarques, l'ensemble de vos élus reste à votre disposition pour y répondre.
Bien cordialement,
Désignation du secrétaire adjoint
2. Point sur l'actualité
Retour sur l'audit CTI,
Processus INP / EPE, et passage d'EPA à EPSCP pour l'ENIB
Le Direction de l'ENIB nous informe que nous avons des statuts un peu près stabilisés pour l'EPE et l'INP. Les équipes de direction de l'ENIB et de l'UBO sont entrain de consolider ces documents avant présentation à l'ensemble de la communauté. La direction rappel que même si l'EPE peut déroger au code de l'éducation, la volonté politique été de rester au plus près du code de l'éducation et des statuts de l'université.
Le SNPTES, qui participe au groupe de travail des rédactions des statuts, informe qu'il a adressé un mail avec l'ensemble de ces remarques. Voici quelques-unes de nos demandes :
Article 42 :
Il est institué un comité social d’administration unique de l’établissement, composé de membres élus dans les conditions....
Le SNPTES a déjà exprimé son opposition à n'avoir qu'un seul CSA pour l'ensemble de l'EPE. Dans un contexte d'expérimentation, ils nous semblent indispensables, que chaque établissement (Université et INP) garde leurs propres conseils. Le SNPTES n'est en revanche pas opposé, à la fin de l’expérimentation d'étudier le fait de fusionner tous ou partie de ces instances.
De plus plus ils nous semblent importants de rappeler que les premiers échanges entre la direction de l'ENIB et les agents de l'ENIB avaient fait part de cette inquiétude, mais nous avions été conforté et rassuré sur le fait de conserver l’ensemble des instances au sein de l'INP.
Article 60 :
L’établissement-composante INP peut demander, après décision de son conseil d’administration, à se retirer de l’université.
Le SNPTES s’interroge sur le faite que se soit l'INP qui puisse demander de se retirer de l'université.
Si l'INP demande de sortir de l'université, les deux écoles internes (ESIAB et IAE) ne pourront-elles sortir de l'université sauf si le président accepte une telle sortie.
Pour le SNPTES c'est bien l'ENIB qui demandera à sortir de l'EPE et donc de l'INP.
Je rappelle aussi que si l'ENIB souhaite arrêter cette expérimentation, c'est l'ensemble de l'EPE qui tombe !
La direction défend le fait d'avoir 2 CSA dans l'EPE, l'un pour l'EPE l'autre pour l'INP afin de garantir le meilleur niveau de dialogue social.
L'ENIB souhaite que l'INP est :
Un Conseil d’administration CA
Une commission Recherche CR
Une Commission de la Formation et de la Vie universitaire CFVU
Un Comité social d'Admnistration CSA
Une Formation spécialisée en Santé, sécurité au travail F3SCT
Une Commission paritaire d'établissement CPE
Une Commission consultative paritaire des agents non titulaires CCPANT
Passage EPSCP pour l'ENIB :
Le ministère a confirmé la nécessiter pour l'ENIB à se transformer en EPSCP dans les plus brefs délais.
Le CNESR aime bien avoir aussi les statuts même s'ils ne sont pas complètement validés. Sinon il est difficile pour eux de se prononcer sur la demande.
Le CA de l'ENIB aura une majorité de représentantes personnelles et usager avec 14 élus de l'ENIB et 12 personnes de l’extérieur.
2 siège supplémentaire par rapport à aujourd'hui 1 biatss supplémentaire et 1 MCF supplémentaire.
Les nouvelles instance d'ici l'été (CA, CR, CFVU) et la mise en place des instances à l’automne prochain qui perdurera jusqu'à la mise en place
Les mandats de direction vont à leurs termes, comme celui du CSA
Nous n'avons pas à passer aux RCE avant 2027
3. Travaux en cours :
Aménagement et Déménagements RE/Rl/Scolarité/SNUM
Une présentation des plans est faite aux élus du CSA.
Le SNPTES demande quel est le Retroplanning :
Le directeur souhaite que les travaux soient aboutis en septembre.
Rendez-vous au prochain CSA pour caler les dates plus précises.
Où se retrouvent les collègues qui occupent les bureaux. En été moins de contraintes, car il y a moins de monde. La direction trouvera des solutions.
Avancement Travaux de la Douche
Le SNPTES rappelle que le Code du travail oblige l'ENIB a être doté d'une douche afin que les collègues qui exercent des travaux salissants puissent être en mesure de prendre une douche dans les meilleures conditions.
Le SNPTES souligne le travail de l'ensemble du service du patrimoine et ne remet aucunement en cause l’investissement et le professionnalisme des collègues qui y travaillent. La faute revient bien à la direction de l'ENIB qui n'a pas souhaité faire de ce sujet une priorité. Les nombreux travaux de réaménagement demander par la direction au sein de notre établissement en témoignent.
Réorganisation de l'espace pour certains collègues de Mecatro
Cette question a été soulevée par le SNPTES en Question divers. Nous indiquons à la direction que cela génère de la souffrance au niveau des collègues.
La direction nous informe qu'il y a eu 2 réunions octobre, novembre
Le SNPTES souligne que la situation est extrêmement tendue entre différentes catégories de personne au sein de la mécatronique.
Les collègues prag ont fait extrêmement d'effort la direction demande au Chercheur de faire de même.
4. Groupe de travail sur la qualité de vie au travail (tirage au sort)
Le SNPTES demande que soit rajouté le "C" de Condition (Qualité de vie et condition de travail)
Un groupe a été créé :
Groupe de travail QVCT
Anne Gwen Bosser
Suzanna Wesson
Emmanuel Delaleau
Fanny Leboucher
Christophe Berder
Le CSA a procédé à un tirage au sort entre Emmanuel et Pierre Delore pour avoir qu'un seul PU.
Le SNPTES a inscrit un signalement sur le registre hygiène et sécurité en alertant sur les conditions de travail de plusieurs collègues qui nous font remontées une très grande souffrance au travail.
Le SNPTES demande qu'un audit sur les RPS soit réalisé dans les plus brefs délais. Nous rappelons l'intérêt de faire appel à des spécialistes qui pourront caractériser, situer, hiérarchiser les différents niveaux de RPS et surtout proposer un plan d'action à la direction.
La direction est favorable à un audit, le rectorat a les moyens via les inspecteurs.
Le directeur prends part que des collègues sont en souffrance.
Concernant l'audit de RPS au CERV, elle est dans les mains de la médecine du travail.
La DRH fait le constat lorsqu'il y a des conflits, il y a des prises de position à chaud.
Le Directeur avait prévu de parler de la pétition, mais il a été pris par le souffle de la réunion. La Réunion était sympathique.
Le mal être au travail : nous y répondront avec la QVCT et peut être un audit
3. Procès-verbal des instances
Procès-verbal de la séance du CT du 25/04/2022 (document),
Procès-verbal de la séance du CT du 30/1 1/2022 (document),
Procès-verbal de la séance du CSA du 31/10/2022 (document),
Procès-verbal de la séance du CSA du 13/11/2023 (document).
Le SNPTES demande de modifier le PV du 13/11/2023. La direction prend le choix d'enlever ce PV à l'approbation du CSA et sera présentée pour le prochain.
Les 3 autres PV sont validés
4. Ressources humaines
Logiciel HAMAC,
Le SNPTES informe la direction que même si l'utilisation de hamac permet de faciliter la demande de congé, le décompte du temps travail est pour le SNPTES erroné.
La SNPTES rappelle en t autre l'une des circulaires de Béatrice Gilles qui indique qu'une journée de plus de 6h donne lieu à un décompte de 6h20 sur le temps de travail.
Le SNPTES regrette que le CSA n'ait pas été convié sur la transposition de notre charte ARTT sur le logiciel Hamac comme cela avait été dit par la direction.
Logiciel WINPAIE,
fin de version, nous devons changer d'outil . Il faudra aller sur la brique Cocktail
Formation des collègues sur cocktail fin 2024.
Signalement.net test 2 — bilan,
Pour la direction la solution n'est pas facile à prendre en main.
Pour le SNPTES, qui a testé la partie déclarant, cela est simple et rapide. Seul point noir, pour le SNPTES, le délai de réponse.
Il faudrait définir une procédure à la suite d'un signalement pour répondre à la problématique soulevée.
L’intérêt de la solution est l’anonymat possible des déclarants, mais aussi l'hystérisation des dossiers.
La direction a besoin de formation sur cette plateforme. La validation de la procédure est quand même faite.
Vote unanimement favorable
Bilan formation 2023, (document)
Vote unanimement favorable
Bilan recrutement
Le SNPTES constate de plus plus de recrutement de contractuel sur des postes statutaires.
Le faite qu'il y a de plus en plus de contractuels c'est parce que : il y a beaucoup de départ en retraite
Nous sommes dans un contexte dans une modification institutionnel change.
La pyramide d'âge de l'ENIB fait qu'il y a des changements dans les effectifs de personnel par l'ENIB.
La direction utilise la contractualisation le temps de pouvoir mettre le poste au concours.
La direction s'engage à indiquer sur les prochains documents si il s'agit d'un poste de statutaire et si oui il sera indiqué la date de mise a concours du poste.
Profil de poste de cat B
Le SNPTES rappel son inquiétude sur le faite que si aucun contractuel de l'ENIB n'a le concours que se passe-t-il ?
La direction répond que ce sera le dernier collègue de la même catégorie qui ne sera pas reconduit.
Création du service pilotage (document)
Vote unanimement favorable
Création du regroupement des services Scolarité et Relations Entreprises. (document)
Vote unanimement favorable
Questions diverses posées par le SNPTES :
- Rétroplanning de l’ensemble des CSA de l’année ? Nous avons déjà fait cette demande.
Le SNPTES rappel que la direction est tenue de bloquer date (déjà fait) et établir des ordres du jour provisionnels pour l'année.
La Direction va travailler sur ce sujet
- Point sur la repro ? Nous aimerions savoir ce que la direction souhaite faire pour la reprographie à l'ENIB.
La Direction va lancer un audit pour quantifier la qualité et la quantité de travaux à réaliser au service repro. Cela va prendre encore 2 mois !
Si vous avez des questions ou des remarques, l'ensemble de vos élus reste à votre disposition pour y répondre.
Bien cordialement,